Sanders veut faciliter l’installation des éleveurs
Pour accompagner l’installation des éleveurs, Sanders propose de mettre en contact...
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Liste des articles
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Le dispositif d'aide à l'investissement contribuant à l'agro-écologie est renforcé
Son financement est complété et les montants des plafonds des dépenses éligibles...Lire l'article "Le dispositif d'aide à l'investissement contribuant à l'agro-écologie est renforcé" -
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PestiRiv : que retenir de l’étude sur l’exposition des riverains aux phytos ?
Les résultats de l’étude PestiRiv réalisée par l’Anses et Santé publique France,...Lire l'article "PestiRiv : que retenir de l’étude sur l’exposition des riverains aux phytos ?" -
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Le salarié malade au cours de ses congés payés peut-il en demander le report ?
Le congé de maladie et le congé payé n’ont pas la même finalité.Lire l'article "Le salarié malade au cours de ses congés payés peut-il en demander le report ?" -
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Documents de fin de contrat : quel délai pour leur remise au salarié en l’absence de préavis ?
Lire l'article "Documents de fin de contrat : quel délai pour leur remise au salarié en l’absence de préavis ?" -
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Dépenses professionnelles : pas de déduction sans justifications !
La Cour d’Appel de Douai rappelle que sont déductibles des bénéfices, les dépenses...Lire l'article "Dépenses professionnelles : pas de déduction sans justifications !" -
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Aides MAEC et agriculture biologique : actualisation 2025
L'intégralité des informations réglementaires et de gouvernance concernant les MAEC...Lire l'article "Aides MAEC et agriculture biologique : actualisation 2025" -
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Le dispositif d'aide à l'investissement contribuant à l'agro-écologie est renforcé
Son financement est complété et les montants des plafonds des dépenses éligibles...Lire l'article "Le dispositif d'aide à l'investissement contribuant à l'agro-écologie est renforcé" -
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Des données augmentées pour mieux piloter son entreprise
Pour gagner en agilité et en performance, une entreprise doit pouvoir se baser sur...Lire l'article "Des données augmentées pour mieux piloter son entreprise" -
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Plateformes en ligne : seuil de connexion déclenchant l’obligation de conserver le contenu illicite
Un décret du 4 août 2025 paru au Journal Officiel du 6 août 2025, fixe le seuil...Lire l'article "Plateformes en ligne : seuil de connexion déclenchant l’obligation de conserver le contenu illicite" -
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Rémunération de l'indivisaire pour son industrie : consécration d'un droit autonome, même sans chiffrage immédiat
La Cour de cassation confirme que l'indivisaire peut obtenir rémunération au titre...Lire l'article "Rémunération de l'indivisaire pour son industrie : consécration d'un droit autonome, même sans chiffrage immédiat" -
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L’agriculture au féminin
Au cours des dernières décennies, la situation des agricultrices a évolué considérablement,...Lire l'article "L’agriculture au féminin" -
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CDD, intérim : l’employeur doit prouver qu’il n’a pas affecté le salarié à des travaux dangereux
En cas de litige portant sur le recours à un salarié temporaire ou en CDD en violation...Lire l'article "CDD, intérim : l’employeur doit prouver qu’il n’a pas affecté le salarié à des travaux dangereux" -
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Exclusion du droit à déduction des véhicules : l’administration précise la notion de strapontin (rappel - précisions)
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Prochaine Pac, vers une dégressivité et un plafonnement des aides
La Commission européenne veut introduire un plafonnement et de la dégressivité dans...Lire l'article "Prochaine Pac, vers une dégressivité et un plafonnement des aides" -
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Qui s'installe en agriculture aujourd'hui ?
Historiquement marquée par une forte transmission familiale, l'installation agricole...Lire l'article "Qui s'installe en agriculture aujourd'hui ?" -
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Alerte aux faux ordres de virement (FOVI)
Lire l'article "Alerte aux faux ordres de virement (FOVI)" -
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L’agriculture biologique tend à se marginaliser, selon une étude
Au travers de quatre scénarios prospectifs, une étude publiée par le ministère de...Lire l'article "L’agriculture biologique tend à se marginaliser, selon une étude" -
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Une technologie prometteuse pour éliminer le méthane dans l’air des stabulations
Dans un communiqué publié le 12 août 2025, la start-up danoise Ambient Carbon assure...Lire l'article "Une technologie prometteuse pour éliminer le méthane dans l’air des stabulations" -
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Confidentialité de l’adresse personnelle des dirigeants et associés indéfiniment responsables
Une nouvelle procédure permet à certaines personnes de demander que leur adresse...Lire l'article "Confidentialité de l’adresse personnelle des dirigeants et associés indéfiniment responsables"
